Fiches santé au travail

A. Maladies professionnelles – définition et généralités

Fiche A1 : Employeur et obligation de résultat en matière de sécurité

Fiche A2 : Accès aux dossiers administratifs et médicaux

Fiche A3 : Exposition habituelle au risque

Fiche A5 : Les maladies provoquées par l’amiante

Fiche A6 : Le dépistage amiante

Fiche A7 : Lexique des termes médicaux

B. Maladies professionnelles – Déclaration / reconnaissance

Fiche B1 : Comment déclarer et faire reconnaître une maladie professionnelle

Fiche B3 : Règles de procédure de reconnaissance MP par les CPAM

Fiche B4 : Reconnaissance d’une maladie professionnelle d’un agent statutaire des IEG

Fiche B5 : Consolidation de la maladie professionnelle

Fiche B6 : Prise en charge des victimes de maladies professionnelles : ce qu’il faut retenir

C. Maladies professionnelles – Indemnisation et recours

Fiche C1 : L’indemnisation des maladies professionnelles par la CPAM

Fiche C2 : Principe de l’indemnisation des victimes de l’amiante – sécurité sociale, FIVA, FIE

Fiche C3 : Les enjeux de la faute inexcusable de l’employeur

Fiche C4 : La faute inexcusable de l’employeur les témoignages

Fiche C5 : FIE : exemple de saisine introductive au TASS

D. Maladies professionnelles – Spécificités ACAATA

Fiche D1 : La cessation anticipée amiante – ACAATA

E. Maladies professionnelles 

Fiche E1 : Document unique d’évaluation des risques professionnels

Guide Accidents de travail / maladies professionnelles
Prise en charge syndicale
Lutter contre la sous-déclaration