CFDT : Santé au travail / Risques industriels
Fiche pratique « maladie professionnelle » D1
L’ACAATA – allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante
- 26/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle ». E1
Cette fiche a pour objectifs de marquer le rôle du document unique dans la prévention des risques dans l’entreprise et
- 26/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » A6
Les retraités et les salariés qui durant leur carrière professionnelle ont été exposés à l’amiante peuvent (et doivent) passer un
- 11/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » B1
- 09/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » B5
Afin de permettre l’indemnisation d’une victime d’une maladie professionnelle, il faut que son état de santé soit considéré comme étant
- 05/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » B6
Cette fiche est une synthèse des éléments essentiels à retenir lorsqu’un syndicat décide d’engager une démarche de prise en charge
- 04/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » C1
Le délai de prise en charge dans le cadre des tableaux de maladies professionnelles est le délai maximum entre la
- 03/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » C2
Lorsqu’une victime est reconnue atteinte d’une maladie inscrite aux tableaux 30 ou 30Bis des maladies professionnelles provoquées par l’amiante, la
- 02/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » C3
La procédure de reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur FIE peut être engagée dès qu’est validée la reconnaissance de
- 02/11/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » C5
Choix de l’entreprise à assigner au TASS
Toutes les entreprises dans lesquelles la victime a travaillé et qui l’ont exposée à
- 28/10/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » A2
- 16/10/2022
Dans le cadre des orientations stratégiques de la Recherche et du Développement, la direction de Sanofi Aventis R&D a confirmé son intention de se
- 14/10/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » A5
Cette fiche n’est pas un traité de médecine mais donne quelques notions sur les différentes maladies provoquées par l’amiante pour
- 12/10/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » B3
La procédure de reconnaissance de maladie professionnelle a été modifée par le Décret n° 2009-938 du 29 juillet 2009 relatif
- 06/10/2022
Fiche pratique « Maladie professionnelle » B4
- 06/10/2022
