La Commission des résolutions a été élue par le Comité directeur fédéral (CDF) sortant, conformément à l’article 23.1 du Règlement intérieur (RI) du 4e congrès fédéral. Elle est composée de Patrick Pierron et Michel Villaume, respectivement secrétaire général et président de la fédération, de Michèle Marroncles, Bernard Piras, Michel Bassani, Didier Lefèvre, Nicole Goëller, membres du CDF, ainsi que de Marc Blanc, rapporteur de la Résolution générale. Attention, la date de réunion de cette commission, initialement prévue les 20 et 21 novembre 2007, a été reportée aux 26 et 27 novembre.

Les six bureaux de séance, composés de membres du CDF sortant, ont été désignés par celui-ci, conformément à l’article 21.1 du RI du 4e congrès.

La composition de la Commission des mandats (président Jean-Marc Croce d’Alpes-Méditerranée, et assesseurs Jean-Pierre Dubois, délégué fédéral, Patrice Dugovic de Languedoc Roussillon, Alain Guillot d’Ain-Deux-Savoie, et Françoise Tiesset d’Artois Val de Lys) sera proposée aux votes à l’ouverture du congrès, conformément à l’article 5 du RI de la fédération.

Tout comme le sera celle du bureau de vote (président Gérard Gadoud de Rhône-Alpes Ouest, et assesseurs Jean-Pierre Dubois, délégué fédéral, Martine Perrot de Provence Corse, Maurice Levray d’Ain-Deux-Savoie, et Frédéric Tattu de Franche Comté), conformément à l’article 22.1 du RI du congrès.